Conditions générales d’utilisation et demandes d'images

Date : novembre 2013
(mise à jour avril 2015)



La médiathèque Lyon Confluence regroupe l’ensemble des medias (images et vidéos) relatifs au projet Lyon Confluence qui transforme le territoire de La Confluence. Plus d’infos sur www.lyon-confluence.fr.

Elle a été développée par la société Orkis (logiciel : Ajaris) pour le compte de la SPL Lyon Confluence, l’aménageur du projet Lyon Confluence, qui en assure la gestion.

Les medias disponibles sur cette médiathèque sont utilisables, sauf indications contraires (cf. champ « conditions d’utilisation »), aux conditions cumulatives suivantes :
• utilisation dans le seul et unique but de présenter le projet Lyon Confluence
• utilisation à but non lucrative ; les usages presse ne sont pas considérés comme commerciaux
• indication des mentions obligatoires sous la forme suivante : « Auteur (droit moral) » / « Droits d’exploitation » - « Date » précédées de la mention ©
• indication, le cas échéant, des auteurs des œuvres représentées à commencer par les urbanistes, paysagistes et architectes
• ne pas altérer l’œuvre (recadrage, coloriage, coupes,…) sans accord de l’auteur et du titulaire des droits d’exploitation


Visite libre

Elle permet de :
• voir les medias autorisés au plus grand nombre ainsi que les informations relatives à chacun
• faire une sélection de media que l’internaute peut :
- envoyer sous forme de planche-contact à un destinataire
- demander, à la SPL, en relativement bonne définition ; pour cela, l’internaute doit se créer un compte puis retourner dans sa sélection pour faire la demande. Il devra préciser l’usage qui sera fait.


Accès réservé (avec un compte utilisateur)

Il permet, a minima, de pouvoir faire une demande d’images en bonne définition à l’administrateur de la médiathèque qui décide, en fonction du rôle du demandeur, dans le projet Lyon Confluence, de lui attribuer plus ou moins de droits.

Pour faire une demande d’images, il faut :
• « créer son compte », remplir les champs obligatoires de la fiche d’information puis « valider » votre demande,
• remplir son « panier »
• de son « panier », « voir panier », « demander » les images, remplir la fiche d’information puis « valider » sa demande que l’administrateur traitera dans les meilleurs délais.


Bonne navigation,
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